Le règlement intérieur

 

À la différence des statuts qui déterminent l’objet et les principes de fonctionnement de l’association, le règlement intérieur réglemente essentiellement les rapports de l’association avec ses membres et les conditions d’exercice de l’activité associative.
En cas de discordance, c’est la disposition prévue dans les statuts qui prévaut.

Tout comme les statuts, le règlement intérieur s’impose à l’ensemble des membres de l’association. En conséquence, le non-respect d’une clause du règlement intérieur par l’un des membres peut justifier une sanction disciplinaire telle une exclusion de l’association pour faute grave.

Il est rédigé par le conseil d’administration et validé en assemblée générale. Au-delà des aspects organisationnels, il traite également des thématiques suivantes :
– DEVOIRS ET OBLIGATIONS DES BÉNÉVOLES (Article 6)
– PARTICIPATION A LA VIE DU CLUB (Article 8)
– COMPORTEMENT ET ÉTHIQUE SPORTIVE (Article 9)
– ECO CITOYENNETÉ (Article 12)

Consulter ci-dessous le règlement intérieur validé lors de l’AG du 14/09/2016,

Le règlement intérieur de l’AOL Basket

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